Assainir son terrain, quelles sont les normes et les solutions ?

L’assainissement autonome des maisons individuelles est soumis à une législation de plus en plus stricte. Ces nouvelles normes ont pour objectif de réduire l’impact des rejets sur l’environnement afin de réduire la pollution des sols et des nappes phréatiques.

En France, toute demande de permis de construire doit être accompagnée du type d’assainissement choisi pour les maisons qui ne peuvent pas être raccordées au réseau d’assainissement collectif. Ces normes rentrent dans le cadre d’une directive européenne qui force les mairies à exercer un contrôle régulier sur le programme d’assainissement.

Les normes en matière d’assainissement
L’assainissement autonome consiste à traiter puis convertir les effluents domestiques (eaux usées et eaux vannes) lourdement chargés en matières toxiques, en rejets, conformes aux exigences de l’arrêté ministériel du 6 mai 1996. Pour être conforme aux normes, il faut obligatoirement tenir compte des préconisations du Spanc (Service public d’assainissement non collectif).
Cet organisme est chargé de vérifier la conformité des dispositifs d’assainissement individuel tant dans le neuf que dans la réhabilitation.

Le fonctionnement du système d’assainissement
Les systèmes classiques se composent d’une fosse septique ou fosse toutes eaux par laquelle transitent les eaux usées de votre habitation avant d’être rejetées dans le sous-sol par épandage.

De forme cylindrique, ovale ou rectangulaire, elle est d’une capacité minimale de 3 mètres cubes. Cette fosse toutes eaux retient 4/3 des matières décantables (matière légère en surface et boue au fond de la fosse).
Pendant cette phase, l’eau usée est traitée par l’effet des bactéries anaérobies (dont le développement se fait en l’absence d’oxygène) qui désagrègent partiellement les matières par fermentation.
Le liquide ainsi traité, mais encore chargé de matières polluantes solubles, s’évacue vers la cuve d’épandage. Ces tranchées d’épandage permettent de finir l’épuration de l’eau polluée.

Bac dégraisseur et pré-filtre ne sont pas obligatoires mais conseillés car ils permettent à la pérennité de votre système d’assainissement.
Toutes les fosses sont équipées d’un système d’extraction des gaz, car elles génèrent des gaz nocifs en fonctionnement et doivent impérativement être évacués par une ventilation efficace permettant une circulation d’air dans les ouvrages.
Cette extraction est assurée par une conduite de diamètre de 100 mm en sortie de la fosse ou du pré-filtre et chemine jusqu’à un extracteur statique placé en toiture.

Type d’assainissement
Le système d’assainissement le plus courant est celui à tranchées et lits d’épandage à faible profondeur (80 cm en moyenne), réalisé en sol naturel. Très simple à mettre en place, ce type d’assainissement demande cependant beaucoup de place (150 m² de surface), rendant parfois impossible sa mise en place dans le cadre d’une réhabilitation. Ainsi selon la surface et le type de sol de votre terrain, il est obligatoire de faire une étude de pose pour adapter votre système d’assainissement à votre terrain. Pour réduire la surface d’épandage, les professionnels renforcent le plus souvent le système d’infiltration (filtre ou station complète).